Démarrage de l’étude visant à justifier les dérogations à la Directive Cadre Européen sur l’Eau (DCE), et la mise à jour des masses d’eau fortement modifiées et artificielles pour le prochain SDAGE

L’étude réalisée pour le compte de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne vient de commencer.

Dans la continuité de l’étude sur l’identification des Objectifs Moins Stricts (OMS) au sens de la DCE, la présente étude va consister en la mise en œuvre d’analyses socio-économiques visant à désigner et justifier d’un point de vue socio-économique les dérogations aux objectifs environnementaux de la DCE pour certaines masses d’eau. D’autre part, une mise à jour de la caractérisation des masses d’eau fortement modifiées et masses d’eau naturelles sera également réalisée.

Pour ce faire, trois grandes étapes ont été identifiées :

• étape 1 : consolider les données socio-économiques par masses d’eau nécessaires aux différents travaux de justification
• étape 2 : réaliser une étude visant à apporter les éléments justifiant les OMS
• étape 3 : Mettre à jour les éléments de désignation de masses d’eau en Masses d’Eau Artificielles (MEA) / Masses d’eau fortement Modifiées (MEFM)

Partenaires : ACTéon, AScA, Eco Logique Conseil et MarkediA