L’étude réalisée pour le compte de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs vient de s’achever par la présentation de nos recommandations au Comité des redevables le 16 février dernier.
L’EPTB Seine Grands Lacs a souhaité bénéficier d’une analyse de la redevance pour service rendu par le soutien d’étiage et de ses modalités, pour aboutir à des recommandations.
L’analyse du contexte hydrologique, l’état des lieux du fonctionnement juridique, financier et organisationnel, et les entretiens avec quelques redevables ont permis d’effectuer une synthèse critique de la mise en œuvre de la redevance, et de déterminer différentes pistes d’évolution.
Partenaires : Eaucea, Cabinet Philippe MARC